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Textes Réglementaires (0)

 

1.Loi d'Orientation (Français/Arabe)

Décrets:

1.Décret 08-265 création des Diplomes LMD(Français/Arabe)

2.Décret Tutorat(Français/Arabe)

Arrêtés:

1-Arrêté n°362 du 9 juin2014 fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master(Fr/Ar)

2-Arrêté n°363 du 9 juin 2014 du Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master(Fr/Ar)

3-Arrêté n°364 du 9 juin 2014 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplômes d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence(Français/Arabe)

4-.Arrêté n°371  11 juin 2014 du correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur(Français/Arabe)

5-Arrêté n° 451 du 09 Décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de Master (Français/Arabe)

6-Arrêté n° 452 du 09 Décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au Relevé de Notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de Licence et du diplôme de Master(Français/Arabe)

7-Arrêté n° 453 du 09 Décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de Licence et au diplôme de Master(Français/Arabe)

8-Arrêté n°711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue d'obtention des diplômes de licence et de master (Français/Arabe)

 9-Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (Français/Arabe)

10-Arrêté n°713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission dututorat(Français/Arabe)

11-Arrêté n°714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants(Français/Arabe)

12-Arrêté n°715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d'obtentions du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l'obtentions du diplôme d'ingénieur d'Etat, du diplôme d'architecte dans les écoles hors université (Français/Arabe)

 

 

 

 

 

 

 

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